Déposée le 25 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIS domicilié(e) 13 15 rue du 8 mai 1945, Parc d'activité de la haie Griselle - 94470 - BOISSY ST LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 331 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MICROMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDIS, Société à Responsabilité Limitée - 13 15 rue du 8 mai 1945, Parc d'activité de la haie Griselle - 94470 - BOISSY ST LEGER - France - SIREN 500331301
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Inscription le 18 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472254 - Publication au BOPI 2008-03-18
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2238789 - Publication au BOPI 2003-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Inscription le 14 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497297 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525618 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-26
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs
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